Derniers sujets
Les posteurs les plus actifs de la semaine
Aucun utilisateur |
Les posteurs les plus actifs du mois
Aucun utilisateur |
Ceux qui commencent le plus de sujets
Serpentia | ||||
Alderus III | ||||
Rupin Joseph Defroy | ||||
Bantoue | ||||
Empire Pan-Asiatique | ||||
Grydine de Tintagel | ||||
Empire Morrien | ||||
Saint-Père Ramon Salazar | ||||
Impératrice Morrigan | ||||
Prince Felix |
Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
4 participants
Nationjest :: Organisations et Affaires internationales :: Organisations internationales :: Organisation Mondiale Monarchique et Impériale I (OMMI)
Page 1 sur 1
Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
Article Premier
La signature de ce Pacte n'engage que le signataire vivant du document pour chaque nouveau chef d'état, il faudra de nouveau signer ce pacte sous trois semaines, pour être considéré comme état signataire du pacte consécutivement.
II
Tout signataire de ce pacte s'engage à ne déclarer la guerre à aucun autre état signataire, et à s'engager en guerre si la majorité simple des états signataires du pacte le demande.
III
Une organisation internationale créée pour les états signataires de ce pacte, vous obligera à la rejoindre, ce pacte vous engage à participer également à un conseil des états monarchiques et impériaux.
IV
Quelconque état monarchique ou impérial n'ayant pas signé ce pacte, ne sera pas aux états monarchiques et impériaux, reconnus et ne jouira donc pas des droits que notre pacte offre quant à la solidarité.
V
L'état impérial de Catriana, reconnu comme fondateur du pacte, sera jusqu'à ce qu'il ne soit plus état signataire, protecteur et chef du traité, qui s'offre le droit de l'étoffer quand bon lui semblera, s'il quittait ce pacte le nouvel état protecteur et chef du pacte sera le second signataire de ce dernier
VI
Une armée fondée sur la fortune unie des membres sera convenue, ainsi 5 000 000 000 de dollars sera demandé en terme d'adhésion à chaque état-membre pour chaque nouvelle signature non-consécutive, pour payer une armée décente pour protéger nos membres les plus démunis. Aussi 10 000 000 de dollars seront demandés tout les mois à nos états-membres pour la construction de cette armée et l'aide aux jeunes états, un état-membre ne pouvant avoir une dette de plus de 320 000 000 de dollars en terme de cet impôt, hors dérogations, sous peine d'exclusion signataire de ce pacte.
VII
L'Organisation Mondiale Monarchique et Impériale I, dont la Constitution est le présent pacte, est une organisation ayant un système démocratique de gestion, car il a été décidé qu'il fallait l'accord de tout les pays pour la création d'un Décret Intermonarchique qui se doit d'être appliqué par chaque état-membre sous peine d'exclusion de l'organisation, sans remboursement, ni préavis.
VIII
Les élections du Conseil de l'Organisation se déroule au suffrage universel direct en 3 jours, un mandat dure 3 semaines et seul existe un état-chef le Catriana à l'heure actuelle membre permanent du conseil. Ce Conseil élabore les articles constitutionnels, préparent les décrets et s'occupent de la gestion interne de l'organisation, il élabore aussi les droits dont jouissent les états-membres et le futur Conseil sous accord de l'état-chef.
Dernière édition par Impératrice Morrigan le Lun 30 Jan - 18:57, édité 3 fois
Impératrice Morrigan- Messages : 15
Date d'inscription : 25/01/2017
Type de nation
Régime politique: Empire constitutionnel
Chef d'Etat: Impératrice Morrigan I
Indice de développement humain:
(42/1000)
Re: Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
Le Roi Dalderus apporte sa signature personnelle au pacte des monarchie et empire
Alderus III- Messages : 117
Date d'inscription : 03/01/2017
Age : 27
Localisation : Versaillus
Type de nation
Régime politique: Monarchie absolue de droit divin
Chef d'Etat: Roi Alderus III
Indice de développement humain:
(982/1000)
Re: Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
L'Empire Morrien fait une demande d'adhésion au Pacte d'honneur des États Monarchique et Impériaux
Empire Morrien- Messages : 41
Date d'inscription : 27/01/2017
Type de nation
Régime politique: Dictature Totalitaire à partie Unique
Chef d'Etat: Osel II
Indice de développement humain:
(0/0)
Re: Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
Le roi dalderus accepte au vue de l'épidémie d'absence dans l'empire du membre fondateur , je propose que l'empire morrien la remplace
Alderus III- Messages : 117
Date d'inscription : 03/01/2017
Age : 27
Localisation : Versaillus
Type de nation
Régime politique: Monarchie absolue de droit divin
Chef d'Etat: Roi Alderus III
Indice de développement humain:
(982/1000)
Re: Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
Artikel 6
Chaque membre paye une cotisation de 2% de leur PIB pour aides les membre en difficulté et pour des projets communs de l'organisation.
Chaque membre paye une cotisation de 2% de leur PIB pour aides les membre en difficulté et pour des projets communs de l'organisation.
Empire Morrien- Messages : 41
Date d'inscription : 27/01/2017
Type de nation
Régime politique: Dictature Totalitaire à partie Unique
Chef d'Etat: Osel II
Indice de développement humain:
(0/0)
Re: Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
L'Empire du Catriana, rappelle que la préparation des papiers administratifs pour la création de l'Organisation prend du temps, mais qu'en tout cas l'état-chef n'abandonne rien
Impératrice Morrigan- Messages : 15
Date d'inscription : 25/01/2017
Type de nation
Régime politique: Empire constitutionnel
Chef d'Etat: Impératrice Morrigan I
Indice de développement humain:
(42/1000)
Re: Pacte d'Honneur des États Monarchiques et Impériaux
Grydine le Grand signe le pacte avec bonne volonté
Grydine de Tintagel- Messages : 55
Date d'inscription : 28/01/2017
Type de nation
Régime politique: Monarchie absolue et héréditaire de droit divin
Chef d'Etat: Grydine I de Tintagel dit le Grand
Indice de développement humain:
(0/0)
Sujets similaires
» Recensement des états-membres de l'Organisation
» Pacte d'Intégration des vices-royaumes indonésiens
» Médias impériaux
» Liste des nouveaux décrets impériaux
» Pacte d'Intégration des vices-royaumes indonésiens
» Médias impériaux
» Liste des nouveaux décrets impériaux
Nationjest :: Organisations et Affaires internationales :: Organisations internationales :: Organisation Mondiale Monarchique et Impériale I (OMMI)
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|
Mar 18 Juil - 9:46 par Prince Felix
» Besoin de modération
Jeu 27 Avr - 21:23 par Prince Felix
» Projet secret: Les Soldats de Dieu
Jeu 27 Avr - 21:23 par Serpentia
» Le Conseil
Jeu 27 Avr - 21:17 par Serpentia
» Préparation au couronnement du Prince
Jeu 27 Avr - 21:04 par Prince Felix
» Actualité
Jeu 27 Avr - 20:55 par Prince Felix
» République Populaire de Molvanie
Dim 5 Fév - 10:34 par Molvanie
» IDH
Dim 5 Fév - 0:54 par Rupin Joseph Defroy
» Ordre Sacré de Kek
Ven 3 Fév - 15:45 par Rupin Joseph Defroy